Déposée le 20 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GEOSUB 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MESURIS domicilié(e) 37 Rue de l'Océan - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 888 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESURIS, M. Alain MOUQUET domicilié(e) 37 Rue de l'Océan - 56470 - SAINT PHILIBERT - France.
La marque GEOSUB 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESURIS, SARL - 37 Rue de l'Océan - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 391888054
MESURIS, M. Alain MOUQUET - 37 Rue de l'Océan - 56470 - SAINT PHILIBERT - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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